Francis Van de Rosieren
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Francis Van de Rosieren
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000796121
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2007
06/10/2007
De:
Francis Van de Rosieren
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000610783
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2006
10/11/2006
De:
Francis Van de Rosieren
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
2003-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000610513
(source JORF)
nomination
17 Octobre 2003
17/10/2003
De:
Francis Van de Rosieren
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Remplace:
M. Jean-Claude Humez
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000222958
(source JORF)
nomination
23 Mai 2001
23/05/2001
